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Brevet européen · EP1693044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1693044
Numéro de demande
EP04807210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2004
Publié
23 août 2006
Délivré
2 déc. 2015
Radié
10 déc. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61J 1/10 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
JP 2003413200 11.12.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/018852 10.12.2004
Publication PCT
WO2005/055918 23.06.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.12.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 10.12.2024

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

Fujimori Kogyo Co., Ltd

FUJIMORI KOGYO CO., LTD.

1-23-7, Nishi-Shinjuku Shinjuku-ku, Tokyo 160-0023, JP

Inventeur

SUZUKI, Toyoaki

Shinjuku-ku, Tokyo 160-0023, JP

MIURA, Koichi

Shinjuku-ku, Tokyo 160-0023, JP

TAKAYANAGI, Kenjiro c/o Mitsubishi Chemical Cor.

Mie 5108530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.