Fenster oder Tür mit eingeklebter Verglasung
Brevet européen · EP1693546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1693546
- Numéro de demande
- EP05001338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2005
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 21 sept. 2011
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 24 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- EgoKiefer AG, Hohenemserstrasse 32, 9444 Diepoldsau → VKR Holding A/S, Breeltevej 18, 2970 Hørsholm, Danemark
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 4 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- EgoKiefer AG, Schöntalstrasse 2, 9450 Altstätten → EgoKiefer AG, Hohenemserstrasse 32, 9444 Diepoldsau
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 22 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2011
- 21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
Parties
Inventeur
Kappel, Martin
6973 Höchst, AT
Kehl, Manfred
9436 Balgach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.