BEURTEILUNG DER NEURALFUNKTION

Brevet européen · EP1694206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694206
Numéro de demande
EP04797098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
13 avr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0484 (2006.01)
Priorité
AU 2003906589 28.11.2003
Demande PCT
PCT/AU2004/001656 29.11.2004
Publication PCT
WO2005/051193 09.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

The Australian National University

THE AUSTRALIAN NATIONAL UNIVERSITY

Acton, ACT 2601, AU

Inventeur

MADDESS, Ted

Kaleen, Australian Capital Territory 261, AU

JAMES, Andrew

Campbell, Australian Capital Territory 2, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.