Zahnmedizinischer Sensorhalter
Brevet européen · EP1696264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1696264
- Numéro de demande
- EP06250003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2006
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 3 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G03B 42/04 (2006.01)A61B 6/14 (2006.01)
- Priorité
- US 68123 28.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 03.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.08.2010
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.