GEWÜRZMÜHLE
Brevet européen · EP1696775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1696775
- Numéro de demande
- EP04816079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 10 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 42/04 (2006.01)A47J 42/08 (2006.01)
- Priorité
- ZA 200308880 14.11.2003
- Demande PCT
- PCT/ZA2004/000141 11.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/046411 26.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.11.2024
- 22 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LangRaible Patent- und Rechtsanwälte, Hauptstrasse 54, 8280 Kreuzlingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 nov. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich → LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 30 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei, Zürcherstrasse 161, 8010 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.11.2012
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LangRaible Patent- und Rechtsanwälte, Hauptstrasse 54, 8280 Kreuzlingen
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Kommetjie 7976, ZA
Oakridge 7806, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.