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Brevet européen · EP1697048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1697048
- Numéro de demande
- EP04803769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/487 (2006.01)
- Priorité
- DE 10361261 24.12.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/014129 11.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/065828 21.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
SCHULAT, Jochen
68167 Mannheim, DE
SCHERER, Jörg
4528 Zuchwill
RASCH-MENGES, Jürgen
68723 Schwetzingen, DE
MÜLLER, Josef
CH-9533 Kirchberg
JANSEN, Paul
68163 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.