VERPACKUNGSSYSTEM FÜR KAFFEE
Brevet européen · EP1697223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1697223
- Numéro de demande
- EP04812699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 30 mai 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)B65D 23/10 (2006.01)B65D 25/52 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)B65D 51/20 (2006.01)B65D 79/00 (2006.01)
- Priorité
- US 726309 02.12.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/040247 02.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/056401 23.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Inventeur
DALTON, David, Andrew
Loveland, Ohio 45140, US
WEAVER, Kerry, Lloyd
Florence, Kentucky 41042, US
MANSKE, Thomas, James, Jr.
Mason, Ohio 45040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.