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Brevet européen · EP1697251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1697251
- Numéro de demande
- EP04820570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 2 sept. 2009
- Radié
- 13 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B66F 9/14 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 20682003 22.12.2003
- Demande PCT
- PCT/AT2004/000437 13.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/061363 07.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 25 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.07.2015
- 11 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
- 2 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2009
Parties
Inventeur
4020 Linz, AT
A-4623 Gunskirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.