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Brevet européen · EP1699059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1699059
- Numéro de demande
- EP05025920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2005
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 22 juin 2011
- Radié
- 28 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01F 7/06 (2006.01)H01F 5/04 (2006.01)H01R 4/00 (2006.01)//H01F 41/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005010068 03.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.11.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Inventeur
30989 Gehrden, DE
31180 Giesen, DE
31675 Bückenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.