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Brevet européen · EP1699059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1699059
Numéro de demande
EP05025920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2005
Publié
6 sept. 2006
Délivré
22 juin 2011
Radié
28 nov. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01F 7/06 (2006.01)
H01F 5/04 (2006.01)
H01R 4/00 (2006.01)
//H01F 41/10 (2006.01)
Priorité
DE 102005010068 03.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.11.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  5. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 29 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

  8. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Inventeur

Groetzinger, Thomas

30989 Gehrden, DE

Oelkers, Patrick

31180 Giesen, DE

Mund, Dirk

31675 Bückenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.