KAUGUMMI MIT FLÜSSIGFÜLLUNG

Brevet européen · EP1699297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1699297
Numéro de demande
EP04798527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2004
Publié
13 sept. 2006
Délivré
11 juin 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 4/20 (2006.01)
Priorité
GB 0326492 14.11.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004807 15.11.2004
Publication PCT
WO2005/048728 02.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Cadbury Schweppes Plc.

CADBURY SCHWEPPES PLC

25 Berkeley Square, London W1J 6HB, GB

Inventeur

BOUDY, Francois

F-86530 Cenon sur Vienne, FR

BUSOLIN, André

F-79390 Thenezay, FR

MENANTEAU, Stéphanie

F-86260 St Pierre de Maille, FR

QUINTARD, Didier

F-86380 Vendeuvre du Poitou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.