REGELUNG DES LUFTSTROMS IN EINEM LÜFTUNGSROHR
Brevet européen · EP1699648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1699648
- Numéro de demande
- EP04797256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2004
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 23 sept. 2009
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 20872003 08.12.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000699 19.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/053975 16.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 10 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 10.11.2009
- 23 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.