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Brevet européen · EP1700011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1700011
- Numéro de demande
- EP04810296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2004
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 28 mars 2012
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 1/14 (2006.01)F01L 1/18 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)F02F 11/00 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US 718431 20.11.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/036665 04.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/052323 09.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
KNUDSEN, Julian, R.
North Prairie, WI 53153, US
WELCH, Christopher, B.
Waukesha, WI 53189, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.