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Brevet européen · EP1701676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1701676
Numéro de demande
EP05700710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2005
Publié
20 sept. 2006
Délivré
15 août 2007
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 102004001594 09.01.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/000048 05.01.2005
Publication PCT
WO2005/065603 21.07.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BECHERT, Thorsten

91301 Forchheim, DE

STEINRÜCKE, Peter

91052 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.