AMIDDERIVAT UND MEDIZIN

Brevet européen · EP1702917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1702917
Numéro de demande
EP04807908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2004
Publié
20 sept. 2006
Délivré
2 août 2017
Radié
27 déc. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
C07D 213/74 (2006.01)
C07D 239/42 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 403/14 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
C07D 417/04 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61P 35/02 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003431398 25.12.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/019553 27.12.2004
Publication PCT
WO2005/063709 14.07.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.12.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 27.12.2024

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

NIPPON SHINYAKU CO., LTD.

Nippon Shinyaku Co., Ltd.

14, Kisshoin Nishinosho Monguchicho, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8550, JP

Inventeur

ASAKI, Tetsuo

Uji-shi, Kyoto 611-0041, JP

SUGIYAMA, Yukiteru

Kyoto-shi, Kyoto 608-8182, JP

SEGAWA, Jun

Nara-shi, Nara 631-0806, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.