Flammeffektapparat

Brevet européen · EP1703211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703211
Numéro de demande
EP06101559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2006
Publié
20 sept. 2006
Délivré
21 oct. 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/00 (2006.01)
Priorité
IE 20050069 10.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Inventeur

Gunn, Anthony

Bellegrove, Ballybrittas, Portlaois, County Laois, IE

Power, Patrick Virgilius

County Waterford, IE

Duggan, Edward

County Waterford, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.