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Brevet européen · EP1703796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1703796
- Numéro de demande
- EP05701472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2005
- Publié
- 27 sept. 2006
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004001792 12.01.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/050078 10.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/065458 21.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 18 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.04.2020
- 3 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Fritsch GmbH, Bahnhofstrasse 27- 31, 97348 Markt Einersheim, Allemagne → Fritsch Bakery Technologies GmbH & Co. KG, Bahnhofstrasse 27- 31, 97348 Markt Einersheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.12.2019
- 3 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
1 entrée antérieure
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Inventeur
97346 Iphofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.