OPTISCHES ABBILDUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1704385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1704385
Numéro de demande
EP04802996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2004
Publié
27 sept. 2006
Délivré
27 févr. 2008
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 10361569 23.12.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/002816 22.12.2004
Publication PCT
WO2005/061989 07.07.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

THOMINET, Vincent

CH-1110 Morges

KALLMANN, Ulrich

72070 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.