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Brevet européen · EP1705387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1705387
Numéro de demande
EP06005693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2006
Publié
27 sept. 2006
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102005014589 24.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 13 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.11.2009

  3. 2 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.04.2009

  4. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Inventeur

Kollmar, Frank

74248 Ellhofen, DE

Frank, Uwe

74629 Windischenbach, DE

Wieland, Achim

74211 Leingarten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.