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Brevet européen · EP1706006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1706006
Numéro de demande
EP05711659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2005
Publié
4 oct. 2006
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/20 (2006.01)
A43B 3/12 (2006.01)
Priorité
US 761930 20.01.2004
Demande PCT
PCT/US2005/001701 19.01.2005
Publication PCT
WO2005/072550 11.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

SUPRACOR, INC.

2050 Corporate Court, San Jose CA 95131-1753, US

Inventeur

WILSON, Susan, L.

San Jose, CA 95131-1753, US

LANDI, Curtis, L.

San Jose, CA 95131-1753, US

BOUCHER, Karl

Foster City, CA 94404, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.