Anastomose-Vorrichtung

Brevet européen · EP1706046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1706046
Numéro de demande
EP04820858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2004
Publié
4 oct. 2006
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
IT BO20030782 23.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/004257 22.12.2004
Publication PCT
WO2005/063130 14.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 16 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 16.12.2011

  3. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

NEWMAN MEDICAL KFT.

Hermina ut 17.4. em., 1146 Budapest, HU

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

BORGHI, Enzo

I-40054 Budrio (BOLOGNA), IT

TOZZI, Piergiorgio

CH-1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.