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Brevet européen · EP1706346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1706346
- Numéro de demande
- EP04804313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2004
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 27 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B66B 7/06 (2006.01)B66B 11/00 (2006.01)D07B 1/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405008 06.01.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/014723 27.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/066060 21.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.