MATERIEL D OSTEOSYNTHESE VERTEBRALE

Brevet européen · EP1708631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1708631
Numéro de demande
EP05717496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2005
Publié
11 oct. 2006
Délivré
2 janv. 2008
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 0400743 27.01.2004
US 554415 P 19.03.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000173 27.01.2005
Publication PCT
WO2005/082262 09.09.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

MEDICREA INTERNATIONAL

Medicrea International

24 Porte du Grand Lyon, 01700 Neyron, FR

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

SOURNAC, Denys

F-01600 REYRIEUX, FR

CAFFIERO, Jean-Philippe

F-69006 LYON, FR

CARLIER, François

F-44352 GUERANDE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.