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Brevet européen · EP1709019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1709019
Numéro de demande
EP05701490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2005
Publié
11 oct. 2006
Délivré
8 août 2007
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 277/46 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
A61K 31/427 (2006.01)
Priorité
EP 04100083 12.01.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/050102 11.01.2005
Publication PCT
WO2005/068444 28.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 4 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

    Publié dans Swissreg le 04.07.2009

  3. 3 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud → Merck Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans Swissreg le 03.07.2009

  4. 15 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Applied Research Systems ARS Holding N.V., Pietermaai 15,, P.O. Box 4905, Curacao, Antilles néerlandaises → Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  5. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  6. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono International S.A., Corporate IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Genève

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Merck Serono SA

Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

Mandataire

Merck Serono S.A. - Geneva

IP Department 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

Inventeur

QUATTROPANI, Anna

CH-1207 Genève

RUECKLE, Thomas

1203 Geneva

SCHWARZ, Matthias

CH-1201 Genève

DORBAIS, Jerôme

F-74000 Annecy, FR

SAUER, Wolfgang

CH-1228 Plan-les-Ouates

CLEVA, Christophe

F-74250 La Tour, FR

DESFORGES, Gwénaëlle

F-74160 Saint Julien en Genevois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.