LANGZEITDESAKTIVIERUNG

Brevet européen · EP1713327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1713327
Numéro de demande
EP05708310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2005
Publié
25 oct. 2006
Délivré
7 nov. 2007
Radié
7 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01N 25/18 (2006.01)
A01N 65/00 (2006.01)
A01N 27/00 (2006.01)
A61L 2/20 (2006.01)
A62D 3/00 (2007.01)
Priorité
GB 0403219 13.02.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000485 14.02.2005
Publication PCT
WO2005/079570 01.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

HIGGINS, Sabrina

Highfield Southampton SO17 1BJ, GB

HUGHES, John

Highfield Southampton SO17 1BJ, GB

MCKECHNIE, Malcolm, Tom

Dansom Lane, Hull HU8 7DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.