PARTIE DE CONNECTEUR ELECTRIQUE ETANCHE

Brevet européen · EP1714356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1714356
Numéro de demande
EP05707342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2005
Publié
25 oct. 2006
Délivré
12 déc. 2007
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/46 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
FR 0401409 12.02.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001399 09.02.2005
Publication PCT
WO2005/088773 22.09.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

FCI

145-147 Rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, FR

Inventeur

CASSES, Claude

F-28300 Clevilliers, FR

MULOT, Gérard

F-28210 Nogent Le Roi, FR

COLINMAIRE, Thierry

F-67100 Strasbourg, FR

CLERC, Jean-François

F-75020 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.