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Brevet européen · EP1718902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1718902
Numéro de demande
EP04817264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2004
Publié
8 nov. 2006
Délivré
22 nov. 2017
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F28D 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0324348 17.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/011833 18.10.2004
Publication PCT
WO2005/040693 06.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  4. 22 nov. 2017

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Emmaplein Drachten II B.V., Emmaplein 1, Groningen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Oxycom Beheer B.V.

Kaagstraat 13, 8102 GZ Raalte, NL

Inventeur

REINDERS, Johannes, Antonius, Maria

NL-7231 Warnsveld, NL

Créancier gagiste

Emmaplein Drachten II B.V.

Emmaplein 1, Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.