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Brevet européen · EP1719089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1719089
- Numéro de demande
- EP04813319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2004
- Publié
- 8 nov. 2006
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 785586 23.02.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/040988 08.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/081720 09.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 19 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.08.2014
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
PICARD, Daniel, J.
Oakville, CT 06779, US
HULSE, Jon
Wethersfield, CT 06109, US
KRAJEWSKI, Jay
Coventry, CT 06238, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.