Elektrorollstuhl
Brevet européen · EP1719485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1719485
- Numéro de demande
- EP06004154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2006
- Publié
- 8 nov. 2006
- Délivré
- 13 août 2008
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 5/14 (2006.01)A61G 5/04 (2006.01)//A61G 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005020914 04.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 20 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 20.11.2008
- 13 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Windmann, Jürgen
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.