ELEMENT DE LIAISON DYNAMIQUE POUR UN SYSTEME DE FIXATION RACHIDIEN ET SYSTEME DE FIXATION COMPRENANT UN TEL ELEMENT DE LIAISON

Brevet européen · EP1720472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1720472
Numéro de demande
EP05732859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2005
Publié
15 nov. 2006
Délivré
14 mai 2008
Radié
2 mars 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 0402150 02.03.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000496 02.03.2005
Publication PCT
WO2005/087121 22.09.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.03.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 02.03.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  6. 31 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 31.07.2008

  7. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Spinevision

180 avenue Daumesnil, 75012 Paris, FR

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

PETIT, Dominique

F-62180 Verton, FR

DROULOUT, Thomas

F-78400 Chatou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.