PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE MICROSPHÈRES BIODÉGRADABLES CALIBRÉES

Brevet européen · EP1720649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1720649
Numéro de demande
EP05734169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2005
Publié
15 nov. 2006
Délivré
31 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/12 (2006.01)
B01J 13/04 (2006.01)
Priorité
FR 0402204 03.03.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000511 03.03.2005
Publication PCT
WO2005/087362 22.09.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

ETHYPHARM

194 Bureaux de la Colline Bâtiment D, 92213 Saint-Cloud Cedex, FR

Inventeur

ROYERE, Audrey

33600 Pessac, FR

BAZILE, Didier

45000 Orleans, FR

BIBETTE, Jérôme

F-75005 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.