DOSE MULTICOUCHE AYANT UNE SURFACE CONCAVE, PROCEDE DE FABRICATION DE LADITE DOSE MULTICOUCHE ET DISPOSITIF POUR LA FABRICATION DE LADITE DOSE MULTICOUCHE

Brevet européen · EP1720692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1720692
Numéro de demande
EP05708855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2005
Publié
15 nov. 2006
Délivré
16 oct. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 11/10 (2006.01)
B29B 11/14 (2006.01)
B29C 43/20 (2006.01)
B29C 47/20 (2006.01)
Priorité
CH 3362004 01.03.2004
CH 16192004 04.10.2004
CH 20342004 08.12.2004
CH 20332004 08.12.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/050707 26.02.2005
Publication PCT
WO2005/084903 15.09.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

AISAPACK Holding AG

Aisapack Holding SA

Rue de la Praise, 1896 Vouvry

Inventeur

THOMASSET, Jacques, AISAPACK S.A.

CH-1896 Vouvry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.