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Brevet européen · EP1720873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1720873
- Numéro de demande
- EP04804426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2004
- Publié
- 15 nov. 2006
- Délivré
- 23 févr. 2011
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 04100033 08.01.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/014841 30.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/068463 28.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 23 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
Parties
Inventeur
CECCARELLI, Simona, Maria
CH-4057 Basel
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
PINARD, Emmanuel
F-68480 Linsdorf, FR
THOMAS, Andrew, William
CH-4127 Birsfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.