ROTOR-SCHLUSS

Brevet européen · EP1723312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1723312
Numéro de demande
EP05716827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2005
Publié
22 nov. 2006
Délivré
10 déc. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/30 (2006.01)
F01D 5/32 (2006.01)
Priorité
DE 102004011508 08.03.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/050839 28.02.2005
Publication PCT
WO2005/085599 15.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

BACHOFNER, René

CH-5417 Untersiggenthal

KAPPIS, Wolfgang

CH-5442 Fislisbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.