Zweilagiges technisches Gewebe

Brevet européen · EP1724394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1724394
Numéro de demande
EP06252629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2006
Publié
22 nov. 2006
Délivré
21 sept. 2011
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005146726 19.05.2005
JP 2005153675 26.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  3. 21 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Inventeur

Ueda, Ikuo

1780 Atsuhara, Fuji-shi, Shizuoka, JP

Tsutsue, Hiromi

1780 Atsuhara, Fuji-shi Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.