SPRENGSTOFFPATRONE
Brevet européen · EP1725827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1725827
- Numéro de demande
- EP05711154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2005
- Publié
- 29 nov. 2006
- Délivré
- 17 août 2011
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42D 1/02 (2006.01)F42D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 0400682 18.03.2004
- Demande PCT
- PCT/SE2005/000296 02.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/088236 22.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 17 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
Parties
Inventeur
BENGTSSON, Jan-Åke
S-524 93 Herrljunga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.