Assemblage moule-surmoulé à action anti-remontée

Brevet européen · EP1726230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1726230
Numéro de demande
EP06290817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2006
Publié
29 nov. 2006
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 18/00 (2006.01)
Priorité
FR 0505373 27.05.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

Aplix

19, avenue de Messine, 75008 Paris, FR

Inventeur

Westeel, Stéphane

59910 Bondues, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.