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Brevet européen · EP1728135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1728135
Numéro de demande
EP05722028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2005
Publié
6 déc. 2006
Délivré
16 déc. 2009
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 9/04 (2006.01)
G05G 9/047 (2006.01)
G06F 3/033 (2006.01)
Priorité
NL 1025722 15.03.2004
Demande PCT
PCT/NL2005/000172 09.03.2005
Publication PCT
WO2005/088419 22.09.2005
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 10 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

  3. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

Technische Universiteit Delft

Julianalaan 134, 2628 BL Delft, NL

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

Inventeur

DEMIRTAS, Dervis

NL-2628 CX Delft, NL

POST, Joeri, Jonke

NL-3028 GJ Rotterdam, NL

DANKELMAN, Jennigje

NL-2641 NB Pijnacker, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.