BEHÄLTER- UND VERSCHLUSSANORDNUNG

Brevet européen · EP1732819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1732819
Numéro de demande
EP05715863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2005
Publié
20 déc. 2006
Délivré
25 juin 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 45/20 (2006.01)
Priorité
GB 0407368 31.03.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/002472 04.03.2005
Publication PCT
WO2005/095220 13.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

Imperial Chemical Industries Plc.

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

PEACOP, Alexander James

Devizes Wiltshire SN10 2QB, GB

BUNCE, Martin Christopher

Wiltshire SN9 5JG, GB

BOOTH, Peter

Wiltshire SN8 3AY, GB

DAVIS, William John

Bath BA1 6ES, GB

FORDHAM, Carl Edward

Essex CO3 0SF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.