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Brevet européen · EP1735681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1735681
Numéro de demande
EP05731285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2005
Publié
27 déc. 2006
Délivré
9 sept. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 5/065 (2006.01)
H01S 5/183 (2006.01)
//H01S 5/34 (2006.01)
//H01S 3/098 (2006.01)
//G06F 1/10 (2006.01)
Priorité
US 814050 31.03.2004
Demande PCT
PCT/US2005/010400 25.03.2005
Publication PCT
WO2005/098573 20.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.