Tintenkartusche

Brevet européen · EP1736317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1736317
Numéro de demande
EP06012578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2006
Publié
27 déc. 2006
Délivré
14 oct. 2009
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
F16K 31/08 (2006.01)
Priorité
DE 102005029588 25.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Artech GmbH design + production in plastic

Feldbachacker 10, 44149 Dortmund, DE

Inventeur

Busch, Peter

44869 Bochum, DE

Michele, Helmut

44577 Castrop-Rauxel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.