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Brevet européen · EP1737324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1737324
Numéro de demande
EP04726459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2004
Publié
3 janv. 2007
Délivré
12 sept. 2007
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 5/36 (2006.01)
A47L 9/26 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2004/003791 08.04.2004
Publication PCT
WO2005/107556 17.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LOTTES, Matthias

95445 Bayreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.