DICHTLEISTE

Brevet européen · EP1738046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1738046
Numéro de demande
EP04739381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2004
Publié
3 janv. 2007
Délivré
31 août 2016
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/62 (2006.01)
Priorité
DE 102004017064 02.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/005699 27.05.2004
Publication PCT
WO2005/106176 10.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 10 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 10.11.2016

  3. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Inventeur

DANIEL, Rüdiger

42929 Wermelskirchen, DE

FRIEDL, Dan

51688 Wipperfürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.