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Brevet européen · EP1738620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1738620
Numéro de demande: EP04821634
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 7 oct. 2004
Publié: 3 janv. 2007
Délivré: 13 avr. 2011
Radié: 31 oct. 2011
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: H02H 1/00 (2006.01)
H05C 3/00 (2006.01)
H05C 1/06 (2006.01)
F42B 12/00 (2006.01)
F41H 13/00 (2006.01)
Priorité: US 509577 P 07.10.2003
US 509480 P 08.10.2003
US 714572 13.11.2003
US 750374 31.12.2003
Demande PCT: PCT/US2004/033105 07.10.2004
Publication PCT: WO2005/086618 22.09.2005
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
13 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Titulaire

Taser International, Inc.

Taser International Inc.

17800 North 85th Street, Scottsdale, AZ 85255-9603, US

Inventeur

SMITH, Patrick, W.

Scottsdale AZ 85262, US

NERHEIM, Magnet, H.

Paradise Valley AZ 75253, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.