Gefrorene Getränke

Brevet européen · EP1738652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1738652
Numéro de demande
EP06253337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2006
Publié
3 janv. 2007
Délivré
13 mai 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 9/04 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
Priorité
GB 0512966 27.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Titulaire

IMI CORNELIUS (UK) LIMITED

Tything Road, Alcester Warwickshire B49 6EU, GB

Inventeur

Moulder, Steven

Redditch, Worcestershire B67 5HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.