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Brevet européen · EP1740171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740171
Numéro de demande
EP05715820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
9 juin 2010
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/40 (2006.01)
C07D 209/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2004/002492 11.03.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/002418 08.03.2005
Publication PCT
WO2005/094816 13.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.