Distaler Drahtanschlag

Brevet européen · EP1740252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740252
Numéro de demande
EP04815580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2004
Publié
10 janv. 2007
Délivré
24 juin 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 563968 P 21.04.2004
US 570656 P 13.05.2004
US 901561 29.07.2004
US 6496 07.12.2004
Demande PCT
PCT/US2004/043521 27.12.2004
Publication PCT
WO2005/107842 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 24 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

Parties

Inventeur

CARTER, Matthew, P.

Dobson, NC 27107, US

HALLER, Frederick, B.

Winston-Salem, NC 27104, US

KENNEDY, Kenneth, C., II

Clemmons, NC 27012, US

RUCKER, Brian, K.

King, NC 27021, US

DEAL, Stephen, E., M.D.

Charlotte, NC 28211, US

AYALA, Juan Carlos, M.D.

Santiago, Chile, CL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.