Distaler Drahtanschlag
Brevet européen · EP1740252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1740252
- Numéro de demande
- EP04815580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2004
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 24 juin 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- US 563968 P 21.04.2004US 570656 P 13.05.2004US 901561 29.07.2004US 6496 07.12.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/043521 27.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/107842 17.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 24 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2009
Parties
Inventeur
CARTER, Matthew, P.
Dobson, NC 27107, US
HALLER, Frederick, B.
Winston-Salem, NC 27104, US
KENNEDY, Kenneth, C., II
Clemmons, NC 27012, US
RUCKER, Brian, K.
King, NC 27021, US
DEAL, Stephen, E., M.D.
Charlotte, NC 28211, US
AYALA, Juan Carlos, M.D.
Santiago, Chile, CL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.