VERSTELLBARE KLAMMER

Brevet européen · EP1740477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740477
Numéro de demande
EP04820093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2004
Publié
10 janv. 2007
Délivré
30 juin 2010
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/16 (2006.01)
Priorité
US 728867 08.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/004039 08.12.2004
Publication PCT
WO2005/056407 23.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

Folkmar, Jan

6353 Weggis

Folkmar, Raphaela

6353 Weggis

Inventeur

FOLKMAR, Jan

CH-6353 Weggis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.