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Brevet européen · EP1741051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1741051
- Numéro de demande
- EP05730046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2005
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 19 janv. 2011
- Motif
- Révoqué par le titulaire
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- CH 732042004 27.04.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/051352 26.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/104024 03.11.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 déc. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 23.12.2011
- 18 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.