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Brevet européen · EP1741051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1741051
Numéro de demande
EP05730046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
19 janv. 2011
Radié
19 janv. 2011
Motif
Révoqué par le titulaire
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
CH 732042004 27.04.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/051352 26.04.2005
Publication PCT
WO2005/104024 03.11.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.12.2011

  3. 18 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  4. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.