Sprinkler mit Druckregelung
Brevet européen · EP1741492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1741492
- Numéro de demande
- EP06013839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2006
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 3/04 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)F16K 17/30 (2006.01)G05D 16/10 (2006.01)//B05B 3/00 (2006.01)//B05B 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 175609 06.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Inventeur
Gregory, Christian T.
La Crescenta, CA 91214-2436, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.