Kunststoff-Granuliervorrichtung
Brevet européen · EP1741535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1741535
- Numéro de demande
- EP06013792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2006
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29B 9/06 (2006.01)F16D 27/01 (2006.01)
- Priorité
- AT 11192005 04.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Brandstätter, Johann
2564 Furth, AT
Pechhacker, Andreas
2571 Altenmarkt-Thennenberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.